Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAILLOUX
Numéro de dépôt :
944038
Date de dépôt :
20/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU CAILLOUX
Déposée le 20 janvier 1976 par monsieur Durand (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CAILLOUX est expirée depuis le 20 janvier 1986.
Durand (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497